Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Administrateur et Directeur de la publication : JRE Prod

Webmaster :PING PROD

Hébergement : WIX

 

Éditeur :

Jann Regenass

La Cave aux Fées 9

1322 Croy

Le contenu multimédia du site est la propriété exclusive de Jann Regenass. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l'adresse mentionnée supra.

 

Les logos, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon de la propriété intellectuelle ainsi que sur la fondement du droit à l'image. 

Votre adresse électronique ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

Jann Regenass s'engage à n'opérer aucune commercialisation des informations et documents transmis par l'usager et à ne pas les communiquer à des tiers, en dehors des cas prévus par la loi. Seules sont conservées les informations permettant de répondre à d'éventuelles contestations et aux besoins statistiques du service. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal à l'adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant :

J

 

Liens hypertextes

Tout site Internet ou tout autre support est autorisé à mettre en place un lien hypertexte en direction du portail du site www.jann-regenass.ch ou autres sites appartenant à Jann Regenass, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour autant, l'intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l'adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le site de Jann Regenass à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

Responsabilité

L'Éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais l'Éditeur ne peut garantir que les informations qu'il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. L'Éditeur du site se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.  

L’Hébergeur du site de Jann Regenass s'efforce d'assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, la Jann Regenass et/ou Jean Félix Brouet se dégagent de toute responsabilité en cas d'inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.

Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

Crédits :Mentionnés sur les pages des sites.

© 2018 by Jean Félix Brouet. Reproduction interdite - Tous droits réservés